Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE COEUR DU JAS
M. GREGORY SERGENT

Numéro de dépôt :
4305251
Date de dépôt :
07/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2026
LE COEUR DU JAS de GREGORY SERGENT

Présentation de la marque LE COEUR DU JAS

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2016 par monsieur GREGORY SERGENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COEUR DU JAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est monsieur GREGORY SERGENT domicilié(e) 18 RUE DE TOURTOUIL - 30126 - TAVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GREGORY SERGENT domicilié(e) 18 RUE DE TOURTOUIL - 30126 - TAVEL - France.

La marque LE COEUR DU JAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COEUR DU JAS arrivera à expiration en date du 7 octobre 2026.

GREGORY SERGENT a également déposé les autres marques suivantes : LE COEUR DE JAS , LE PETIT JAS


M. GREGORY SERGENT - 18 RUE DE TOURTOUIL - 30126 - TAVEL - France


M. GREGORY SERGENT - 18 RUE DE TOURTOUIL - 30126 - TAVEL - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.